Accès au transport scolaire
- Quels sont les droits des élèves acheminés via une ligne régulière du réseau TXIK TXAK ?
- Quel est le droit des élèves externes ou demi-pensionnaires ?
- Quel est le droit des élèves internes ?
- Les élèves internes peuvent-ils utiliser d'autres services de transport ?
- Qui peut bénéficier du transport scolaire ?
- Quels sont les conditions de domiciliation pour bénéficier du transport scolaire ?
Les cas particuliers du transport scolaire
- Mon enfant a déménagé en cours d'année. Peut-il toujours bénéficier du transport scolaire ?
- Mon enfant est inscrit dans une filière spécifique non disponible dans son établissement se sectorisation. Aura-t-il droit au transport ?
- Qu'en est-il des élèves inscrits en Pôle Espoir ou classés sportifs de haut niveau ?
- Mon enfant est en "classe horaires aménagés". Est-ce pris en compte ?
- Comment fonctionne le transport pour les enfant en garde alternée ?
- Les correspondants étrangers peuvent-ils utiliser le transport scolaire ?
Comment s'inscrire au transport scolaire ?
- Quand doit-on s'inscrire son enfant au transport scolaire ?
- Que se passe-t-il si on s'inscrit après la date limite ?
- Où peut-on s'inscrire au transport scolaire ?
- Et si je rencontre des difficultés lors de l'inscription ?
- Comment faire si j'ai oublié mes identifiants pour se connecter ?
- Toutes les inscriptions sont-elles automatiquement acceptées ?
Carte de transport et abonnement
- Comment puis-je obtenir ma carte de transport TXIK TXAK avec l'abonnement scolaire ?
- Que dois-je faire pour activer mon abonnement annuel sur ma carte TXIK TXAK ?
- Quand recevrai-je ma carte TXIK TXAK et l'abonnement chargé si je m'inscris pendant la période indiquée par le SMPBA ?
- La carte TXIK TXAK est-elle transférable ?
- Quelles sont les conditions d'utilisation de l'abonnement annuel transport scolaire ?
- Que faire en cas de perte, vol ou détérioration de ma carte TXIK TXAK ?
Tarification et paiement de l'abonnement
Remboursement
Aide individuelle au transport
- Qu'est-ce que l'aide individuelle au transport et qui peut en bénéficier ?
- Comment puis-je savoir si je suis éligible à l'aide individuelle au transport ?
- Comment faire une demande d'aide individuelle au transport ?
- Comment est calculé le montant de l'aide individuelle au transport ?
- Quand et comment sera versée l'aide individuelle au transport ?
- Y a-t-il des frais à prévoir pour faire une demande d'aide individuelle au transport ?
Organisation des services de transport scolaire
- Qu'est-ce que l'offre transport scolaire et quels sont ses principes ?
- Comment est organisée l'offre en termes de points d'arrêt et de circuits ?
- Comment puis-je demander la création ou la modification d'un service de transport ?
- Que se passe-t-il en cas de suppression d'un point d'arrêt ou d'un circuit scolaire ?
Conditions générales d'utilisation des services de transport scolaire
- Quelles sont les règles aux points d'arrêt pour les élèves ?
- Comment se passe la montée et la descente des élèves de moins de 6 ans ?
- Quelles sont les obligations à respecter à bord du véhicule ?
- Quelles sont les responsabilités du SMPBA ?
- Quelles sont les responsabilités des responsables légaux ?
- Comment les cas d'indiscipline ou d'infractions sont-ils traités ?