Les cas particuliers du transport scolaire
- Mon enfant a déménagé en cours d'année. Peut-il toujours bénéficier du transport scolaire ?
- Mon enfant est inscrit dans une filière spécifique non disponible dans son établissement se sectorisation. Aura-t-il droit au transport ?
- Qu'en est-il des élèves inscrits en Pôle Espoir ou classés sportifs de haut niveau ?
- Mon enfant est en "classe horaires aménagés". Est-ce pris en compte ?
- Comment fonctionne le transport pour les enfant en garde alternée ?
- Les correspondants étrangers peuvent-ils utiliser le transport scolaire ?
- Qui est considéré comme non ayant droit au transport scolaire ?
- Les dossiers des non ayants-droits sont-ils examinés ?