Conditions générales d'utilisation des services de transport scolaire
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- Comment se passe la montée et la descente des élèves de moins de 6 ans ?
- Quelles sont les obligations à respecter à bord du véhicule ?
- Quelles sont les responsabilités du SMPBA ?
- Quelles sont les responsabilités des responsables légaux ?
- Comment les cas d'indiscipline ou d'infractions sont-ils traités ?
- Mon enfant à oublier un objet dans le car, comment le récupérer ?